ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE STE MARIE ET DE L'ECOLE ST MICHEL D'ORNANS

2 RUE du Clos des Haies 25290 Ornans
Association loi 1901

Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE STE MARIE ET DE L'ECOLE ST MICHEL D'ORNANS:

favoriser et garantir le libre choix de l'école ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publicset de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLEGE STE MARIE ET DE L'ECOLE ST MICHEL D'ORNANS

Code objet social de l'association 015005
Numéro waldec de l'association W251003675
Ancien numéro de l'association 0251003111
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire 251P
Date de dépôt du dossier en Préfecture 19-12-1951
Date de la dernière déclaration 15-06-2016
Date de publication JO 12-01-1952
Groupement Association simple

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